Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - IDE
Jean-Pierre DESIDERI

Numéro de dépôt :
3751082
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
INSTITUT DE DROIT DE L\'ENVIRONNEMENT - IDE de Jean-Pierre DESIDERI

Présentation de la marque INSTITUT DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - IDE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par Jean-Pierre DESIDERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - IDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Jean-Pierre DESIDERI domicilié(e) 10 Joseph d'Arbaud - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DESIDERI domicilié(e) 10 Joseph d'Arbaud - 06100 - NICE - France.

La marque INSTITUT DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - IDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - IDE est expirée depuis le 2 juillet 2020.

Jean-Pierre DESIDERI a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DES JURISTES DE L'ENVIRONNEMENT , Association Internationale du Droit de l Espace AIDE , ELYSEE LEGAL , LUXURY IS YOURS , INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT - ISE


Jean-Pierre DESIDERI - 10 Joseph d'Arbaud - 06100 - NICE - France


Jean-Pierre DESIDERI - 10 Joseph d'Arbaud - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services juridiques ; Recherches judiciaires.